[AAP] - Lancement de l'appel à projets ADEME - ORMAT 2024 - Objectif Recyclage MATières, sur les Matières Premières de Recyclage
![[AAP] - Lancement de l'appel à projets ADEME - ORMAT 2024 - Objectif Recyclage MATières, sur les Matières Premières de Recyclage](https://www.cycl-op.org/data/sources/users/2049/20240125085104-image-ormat.jpg)
En 2023, l’ADEME lançait le premier Appel à Projets ORMAT dédié au soutien à la production et à la réincorporation de 6 matières premières de recyclage (MPR), financé par le Fonds Economie Circulaire.
Avec 107 projets déjà soutenus, correspondant à 115 millions d’euros d’investissement, et près de 20 millions d’aides déjà octroyées, ORMAT a confirmé la demande des entreprises françaises pour accélérer le déploiement du sur-tri de déchets, et pour la production et l’utilisation de Matières Premières de Recyclages (MPR).
Avec ORMAT, l’ADEME souhaite soutenir les projets qui favorisent la production locale de Matières Premières de Recyclage d’une part, leur utilisation efficace d’autre part, et l’adéquation des capacités entre la production et l’utilisation des MPR.
En réduisant l’export de déchets et la dépendance aux ressources primaires, les projets soutenus par ORMAT contribuent à la résilience et la décarbonation de l’industrie française.
L'AAP ORMAT est relancé, pour son édition 2024, par l'ADEME !
6 familles de matériaux concernées
- plastiques (dont composites et élastomères),
- textiles,
- métaux et batteries,
- bois,
- papier – carton,
- verre et matériaux minéraux.
3 dates de relèves des dossiers déposés
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4 mars 2024
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3 juin 2024
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9 septembre 2024
2 axes de soutiens
- études /essais
- investissements
ORMAT cible plusieurs étapes de la chaîne de valeur :
- Le surtri et la préparation de déchets, ainsi que la production de MPR : on parlera pour cette phase de régénération,
- Le reconditionnement et la remanufacture de batteries, à mi-chemin entre recyclage et réparation/réemploi, sont inclus dans cet AAP car ils contribuent à réduire la demande en métal, en particulier en lithium recyclé, dans une période de montée en puissance des usines de recyclage de batteries,
- L’utilisation de MPR en substitution de matières premières vierges, par des entreprises qui transforment cette matière en produits finis ou semi-finis, et qui doivent adapter leurs systèmes productifs à l’intégration de MPR, du fait de contraintes techniques ou de qualité : on parlera pour cette phase d’incorporation.
Les projets éligibles visent la modification de lignes industrielles, l’augmentation de taux d’incorporation, l’amélioration de la qualité ou de la performance, la mise en œuvre d’une première incorporation de MPR et, sous certaines conditions l’augmentation ou la création de capacités nouvelles.
ORMAT 2024 est doté d’un budget prévisionnel de 30 M€ pour accompagner les industriels aux différents stades de leur projet :
- Un premier axe, dédié aux diagnostics, études de faisabilité et essais, pour les entreprises qui ont besoin de consolider leurs choix techniques et préparer leur décision d’investissement.
- Un deuxième axe, dédié aux investissements dans des projets industriels de taille intermédiaire (plafond de l’assiette prise en compte pour le calcul de l’aide, compris entre 1 et 5 M€ selon le matériau considéré) basés sur des technologies matures.
Les informations complémentaires, les modalités de dépôt des dossiers et les conditions d’éligibilité et de sélection sont consultables dans le Cahier des Charges de l’Appel disponibles sur la page "Agir" de l’Appel à Projets ORMAT 2024.
